Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES MONTS
Numéro de dépôt :
968769
Date de dépôt :
26/07/1976
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CHATEAU DES MONTS
Déposée le 26 juillet 1976 par monsieur Bertin (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU DES MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DES MONTS est expirée depuis le 26 juillet 1986.
Bertin (Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537